Normes Détaillées de Certification 3E Certified
Version : V1.0
Date d'entrée en vigueur : 1er janvier 2024
I. Dimensions de Certification et Pondération
3Eeye=3E(Excellence+Ethics+Environment)+Eye:
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Dimension |
Pondération |
Exigences Clés |
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Excellence |
35% |
Qualité des produits/services, système de gestion, capacité d'innovation technologique |
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Ethics |
30% |
Éthique commerciale, droits des travailleurs, conformité à la propriété intellectuelle |
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Environment |
25% |
Production verte, gestion de l'empreinte carbone, chaîne d'approvisionnement durable |
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Eye |
10% |
Transparence du contrôle qualité, traçabilité des données, délai de réponse aux litiges |
II. Normes de Certification Excellence
1. Normes de Qualité des Produits et Services
- Taux de conformité des produits :
- Taux de conformité en usine ≥98% sur les 12 derniers mois (rapport d'inspection tiers requis).
- Taux de retour du commerce transfrontalier ≤5% (ajusté par catégorie, ex. : électronique ≤3%, habillement ≤8%).
- Engagement de service :
- Support après-vente multilingue (anglais + langue du marché cible), délai de réponse ≤24 heures.
- Garantie conforme aux standards du secteur (ex. : électronique ≥12 mois, équipements industriels ≥3 ans).
2. Certification du Système de Gestion
- Obligatoire : Certification ISO 9001.
- Points bonus :
- Certification ISO 14001 (+5 points).
- Certifications du marché cible (ex. : CE UE, UL États-Unis) (+3 points/chacune).
III. Normes de Certification Ethics (Éthique)
1. Conformité Éthique Commerciale
- Engagement anti-corruption : Signature d’un Accord Anti-corruption, aucun cas de corruption dans les 3 dernières années.
- Concurrence loyale : Interdiction des pratiques frauduleuses (ex. : fausses transactions).
2. Protection des Droits des Travailleurs
- Normes de travail :
- Attestation de cotisations sociales (vendeurs chinois) ou conformité aux normes de l’OIT (vendeurs internationaux).
- Interdiction du travail des enfants/forcé ; vérification aléatoire des registres de salaire des 6 derniers mois.
3. Protection de la Propriété Intellectuelle
- Tolérance zéro aux violations :
- Autorisation de marque ou certificat de brevet (pour les produits de marque).
- Aucune plainte pour violation dans les 2 dernières années (vérifié via plateformes ou tribunaux).
IV. Normes de Certification Environment (Environnement)
1. Exigences de Production Verte
- Gestion du carbone :
- Rapport annuel d’empreinte carbone (référence : GHG Protocol), réduction ≥5% par rapport à l’année précédente.
- Utilisation d’énergies renouvelables ≥30% (ex. : certificats solaires/éoliens).
- Matériaux durables :
- Emballages avec ≥70% de matériaux recyclables/biodégradables (ex. : papier FSC, plastique PLA).
2. Gestion des Déchets
- Émissions : Conformité aux réglementations locales (ex. : Règlement chinois sur les licences d’émissions) et normes internationales (ex. : REACH UE).
- Taux de recyclage : ≥90% des déchets recyclés (rapport d’audit tiers requis).
V. Normes de Certification Eye (Surveillance et Transparence)
1. Transparence du Contrôle Qualité
- Traçabilité complète :
- ID de traçabilité blockchain (ex. : Ant Chain, IBM Food Trust).
- Téléchargement de vidéos des étapes critiques (ex. : inspection) sur le système de surveillance.
2. Traçabilité des Données
- Archivage des transactions : Données complètes (paiement, logistique, après-vente) conservées ≥5 ans.
- Réponse aux litiges : Fournir un rapport technique ou une solution dans un délai ≤48 heures après réclamation.
VI. Processus de Certification
1. Demande et Pré-Vérification
- Documents : Formulaire de demande, licence commerciale, certificats ISO, rapport carbone, etc.
- Délai : 10 jours ouvrés pour vérification.
2. Audit sur Site
- Vérifications : Lignes de production, entrepôts, entretiens avec ≥5 employés.
- Délai : 15 jours ouvrés (incluant les corrections).
3. Décision de Certification
- Critères :
- ≥80 points (avec ≥60% dans chaque dimension) : label "3E Certified Or".
- 60-79 points : label Argent (corrections sous 6 mois).
4. Révision Annuelle
- Exigences : Mise à jour annuelle ; un échec entraîne une rétrogradation ou une révocation.
VII. Gestion Dynamique
1. Sanctions pour Non-Conformité
- Mineure (ex. : données non mises à jour) : Avertissement + 7 jours pour correction.
- Grave (ex. : falsification de données carbone) : Suspension de 3 mois + amende de 20%.
- Critique (ex. : travail des enfants) : Révocation permanente + poursuites légales.
2. Avantages
- Label Or : Priorité de visibilité (référencement +30%), service client dédié, participation aux salons internationaux.
- Label Argent : Support de base + droit à une recertification.
VIII. Annexes
1. Liste des Documents pour la Demande 3E
2. Guide d’Utilisation de l’Outil de Calcul d’Empreinte Carbone
3. Liste des Certifications Environnementales par Marché
Note : Ces normes intègrent la faisabilité commerciale et la responsabilité sociale. Des standards complémentaires par secteur (ex. : habillement, électronique, alimentaire) peuvent être appliqués.
